Answered

S’IL VOUS PLAÎT AIDEZ MOI JE VOUS EN PRIS JE N’Y ARRIVE PAS VOICI LES DOCUMENTS ET LES QUESTIONS AIDER S’IL VOUS PLAÎT (ESSAYER DE RÉDIGER LE PLUS POSSIBLE SURTOUT POUR LA DERNIÈRE QUESTION QUI VAUT 10 POINTS)MERCI ENCORE




1) (Doc. 1 et 2) Présentez l'infraction commise par les trois adolescents.
2) (Doc. 1) Les trois adolescents vont-ils être jugés devant le même tribunal ? Expliquez pourquoi.
3) (Doc. 2a et b) Expliquez l'avis du procureur et celui de l'avocat concernant la responsabilité du
mineur. Citez le texte pour justifier votre réponse.
4) (Doc. 3) Présentez la décision du juge et expliquez pourquoi on peut dire que c'est une mesure
éducative.
5) (Doc. 2a et 3) Identifiez les éléments atténuant la responsabilité du mineur pris en compte par
le procureur et le juge.
6) Question longue : Vous êtes avocat et vous êtes contacté par les parents du mineur. Ils se
demandent comment va se dérouler le procès de leur fils et ce à quoi ce dernier peut être
condamné. Dans un texte d'une dizaine de lignes, vous leur expliquez comment fonctionne la
justice des mineurs en France (grands textes de droit, principes, acteurs) et sur quels éléments
vous pourrez vous appuyer pour assurer la défense de leur fils.

SIL VOUS PLAÎT AIDEZ MOI JE VOUS EN PRIS JE NY ARRIVE PAS VOICI LES DOCUMENTS ET LES QUESTIONS AIDER SIL VOUS PLAÎT ESSAYER DE RÉDIGER LE PLUS POSSIBLE SURTOUT class=

Sagot :

GUERIDKENZA

Réponse :

1) Les 3 adolescents ont s'accagé volontairement le Hall et les vitrines d'un cinémas la nuit du 15 au 14 septembre.

2) Les adolescents seront convoqués devant un juge pour mineures et seront accompagnés par un éducateurs. Les adolescents n'auront pas des grandes sanctions car ils sont mineurs et d'apres le code pénal.

3) Le procureur a dit qu'ils ont commis un délit et qu'ils devront réparaient  leurs dégats et qu'il auront aucun signalement nivaux  scolaire car ils de bons résultats.

- L'avocat a dis qu'il n'est pas responsable de ces actes car il a étais influencer par les grands et qu'il devrais pas mettre le  jeune homme en prison lui brisé sa vie.

4) La décision du juge est: le jeune homme auras pas de sanction car c'est son premier déli mais rien n'empèche qu'il devra réparer et nettoyer les dégats avec un éducateur. Mais si le jeune homme a affaire avec un autre problème avec la justice alors ça peine sera beaucoup plus sévére.

5) Le mineur aura une mesure de réparation à effectuer sous le controle d'un éducateur donc le jeune homme fera l'objet d'un suivi éducatif.

6) J'ai déja repondu avant.

J'espere t'avoir aidé sur ce travail.

Bonne fin d'apres midi