Sagot :
Réponse : Bonjour,
Le Code civil est une vision de la société, c'est ce qu'on voulu faire les juristes du Consulat. Ces conceptions s'articulent autour de 5 principes principaux.
- Premier principe : l'égalité devant la loi
Explication : C’est un des grands succès, une des grandes victoires de la Révolution Française, que d'avoir décrété l'égalité devant la loi. Devant les tribunaux, vis-à-vis de leurs droits, tous les citoyens sont égaux.
- Deuxième principe : la hiérarchisation de la famille
Explication : Pour Napoléon, la famille est la cellule sociale de base. Elle doit donc être protégée et organisée. Le Code civil place à la tête de la famille, au sommet de la pyramide familiale, le père, que l'on appelle le "bon père de famille", qui a l'autorité sur ses enfants mais aussi sur sa femme, à l'époque. (Mais évidemment ces principes-là ont été largement modifiés depuis)
- Troisième principe : la défense du droit de propriété
Explication : C'est une des grandes revendications de la Révolution d'abord que tout le monde puisse être propriétaire, mais aussi que cette propriété soit défendue. La propriété est dite "absolue" par le Code civil, c'est-à-dire qu'elle ne peut pas être remise en cause, sauf pour des raisons d'utilité publique et précise le texte, moyennant une "juste et préalable indemnité".
- Quatrième principe : la liberté civile
Explication : La liberté de passer des accords avec autrui, c'est ce que l'on appelle "la liberté des contrats". Elle est totalement libérée par le Code civil, avec une égalité des deux contractants. (Le Code a été largement modifié depuis, et dans les années 2010 pour tout ce qui concernait ce droit des contrats)
- Cinquième principe : la non confessionnalité de l’État
Explication : Il faut savoir que notre laïcité actuelle a été fondée par le Code civil de 1804, autour de cette notion de non confessionnalité. Cela veut dire que l’Église n'intervient plus en tant qu'autorité dans les actes des citoyens, mais c'est l’État qui remplace l’Église.
Exemple : Le mariage.
Le mariage doit d'abord être contracté à la mairie, avant de passer devant le prêtre, le pasteur ou le rabbin. Sinon ce mariage est nul. C'est bien la preuve que c'est l’État qui a pris le dessus sur l’Église en matière civile.
BILAN : Il y a certes des détails sur ce qui avait été prévu par le Code civil de 1804, sur les héritages, sur les divorces, sur la façon de promulguer les lois...
Mais ce qui est important c'est que ce Code civil était le fruit de la Révolution française. Et en ce sens, on ne peut dire que Napoléon Bonaparte a trahi la Révolution, au contraire, "il l'a coulée dans le bronze" si on peut dire, au travers de ce droit civil qui s'inspire très largement du droit révolutionnaire.
Pour en savoir plus : Ce code a eu un succès mondial, il a d'abord évidemment été appliqué dans les départements annexés à l'Empire français, il a été mis en application dans les royaumes des frères de Napoléon. Mais d'autres états européens s'en sont inspirés pour créer leur propre code. Et même au-delà, par exemple le Canada, s'enorgueillit aujourd'hui d'avoir un code inspiré par le Code Napoléon. Il y a même eu au Japon, un premier ministre, à la fin du 19ème siècle, qui a voulu instaurer le Code civil, une expérience qui a duré assez peu finalement.
Napoléon avait bien raison de le dire, ce qui restera toujours de lui, c'est son code, sa simplicité et ses principes.
Bon courage, j'espère t'avoir aidé!
