Dans les territoires conquis les armées de la République proclame au nom de la Nation française, l'abolition de la dîmes, des droits seigneuriaux, des banalités, du servage, de la noblesse, des corvées, et généralement de tous les privilèges.
Ils annonce au peuple qu'ils lui apporteront paix, secours, liberté égalité, et fraternité. Ils convoqueront des assemblées pour créer et organiser une administration et une justice provisoire, ils veilleront a la sûreté des personne et des priorités. Ils feront imprimer en langue du pays, afficher et exécuter dans. délais le décret. La Nations française déclare quelle traitera comme ennemi le peuple qui, refusant la liberté et l'égalité voudrais conserver, rappeler ou traité avec les princes ou les ordres privilégiés.
